Avertissement :

COVID-19 – Port du masque médical en continu dans les locaux du Tribunal

Dans le contexte actuel de l’émergence des variants plus contagieux, l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) recommande le port du masque médical (de procédure ou chirurgical) en tout temps dans les milieux de travail.

Dans le souci de protéger la santé tant des justiciables que de son personnel, et de maintenir ses activités au bénéfice de tous les citoyens, le Tribunal demande à toute personne accédant à ses locaux de porter en continu le masque médical qui lui sera fourni. Cette règle s’applique dans toutes les régions, peu importe la « zone de couleur » qui lui est attribuée.

Cette nouvelle mesure s’ajoute aux autres mesures préventives déjà mises en place au Tribunal, comme  la minimisation des contacts, la distanciation physique, l’hygiène des mains, le respect de l’étiquette respiratoire et la désinfection des surfaces. C’est en effet cette combinaison de mesures de prévention qui permet de limiter la transmission du virus. L’ajout de barrières physiques dans les salles d'audience est aussi une stratégie complémentaire.

Ainsi, le masque médical fourni par le Tribunal devra être porté en tout temps dans ses locaux, incluant les salles d’audience, et ce, même si la distance de 2 mètres est respectée ou que des plexiglas sont présents.

Merci de votre importante collaboration.

Avertissement :

COVID-19 – Rappel des mesures en place à compter du 1er avril 2021

Tous les bureaux du Tribunal demeurent ouverts selon les heures habituelles, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30.

Toutefois, la présence du personnel et des juges administratifs dans les bureaux sera limitée et strictement liée à la poursuite des activités jugées nécessaires. 

Le Tribunal continue de privilégier la tenue des audiences en mode virtuel. Quant aux séances de conciliation, elles doivent se tenir à distance (en mode virtuel ou par téléphone), sauf pour des raisons exceptionnelles.

Le Tribunal encourage le recours à ses services en ligne sécurisés, notamment pour le dépôt de documents, de formulaires et d’actes introductifs. Les parties ont également la possibilité d’utiliser l’adresse courriel ou le numéro de télécopieur du bureau régional qui traite leur dossier.

Pour toute demande d’information, les citoyens peuvent téléphoner à nos bureaux

Avertissement :

TRAVAUX EN COURS DANS LES LOCAUX DU TRIBUNAL AU 500, RENÉ-LÉVESQUE O. À MONTRÉAL

Des travaux de réaménagement sont en cours à l'étage où se déroulent les séances de conciliation et les audiences convoquées par le Tribunal administratif du travail au 500, boulevard René-Lévesque Ouest, à Montréal.

Des mesures sont prises afin d'en minimiser les impacts auprès de la clientèle.

Nous vous remercions de votre compréhension.

COVID-19 – Message de la présidente : plan de reprise des activités du TAT

Aujourd’hui, le gouvernement du Québec a annoncé que les tribunaux civils et administratifs pourront reprendre graduellement leurs activités en personne à compter du 1er juin 2020. Cette annonce ne modifie pas le plan de reprise élaboré par le Tribunal administratif du travail et nous continuons à tout mettre en place pour que vous puissiez accéder à nos locaux en toute sécurité sanitaire à compter du 15 juin prochain.

Rappelons que depuis plusieurs semaines, le Tribunal propose aux parties différentes façons de concilier ou d’être entendues : par argumentation écrite, par téléphone ou par visioconférence. Ces façons de procéder, de même que le télétravail, ont permis la fermeture de 4 000 dossiers au Tribunal depuis le 16 mars 2020.

À la veille de la reprise des activités dans nos bureaux, nous désirons faire le point sur les audiences et les conciliations virtuelles (par visioconférence) ainsi que sur les nouvelles mesures qui seront instaurées pour les activités qui auront lieu en personne.

Tout d’abord, il importe de souligner que la reprise des audiences dans nos locaux se fera graduellement. En raison des mesures sanitaires que nous devons mettre en place et respecter, il est certain que le Tribunal ne pourra pas tenir autant d’audiences que par le passé. De plus, le délai d’attente pour une audience en personne pourrait s’avérer nettement supérieur à ce qu’il était. Ajoutons que le Tribunal devra remettre au rôle les 11 000 dossiers dont l’audience aura été annulée entre le 16 mars et le 12 juin 2020.

C’est pourquoi nous encourageons les parties, les représentants et les procureurs à utiliser le mode virtuel pour leurs audiences ou leurs séances de conciliation. Le mode virtuel est à la fois sécuritaire et facile d’accès. Les représentants et les procureurs qui se déplacent régulièrement sur le territoire québécois y trouveront certainement un avantage. Les parties ayant eu recours à une audience virtuelle se sont dites satisfaites.

La crise actuelle engendre un virage important, tant au sein des tribunaux civils que des tribunaux administratifs. Nous comptons sur la collaboration des parties, des représentants et des procureurs afin que nous réussissions ensemble ce virage vers les audiences et les séances de conciliation virtuelles. Les parties seront les premières à en bénéficier.

Je vous invite à prendre connaissance de l’application Zoom (PDF, 266 ko) Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre et des mesures mises en place (PDF, 146 ko) Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre pour la tenue des audiences et des séances de conciliation en personne, dont le nouvel aménagement des salles (MOV, 16 Mo) Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Lucie Nadeau
Présidente